Le cadastre est en effet une source indispensable pour chercher l'histoire d'une propriété. Sa fonction principale était de fournir à l'administration des contributions directes un outil fiable pour répartir l'impôt entre les contribuables. Le système fiscal de cette époque reposait essentiellement sur la propriété foncière et immobilière.
Pour la période du XIXème siècle et jusqu'en 1930, il s'agit de ce qui est appelé le "cadastre napoléonien", car il a été créé par une loi de 1807. En 1930, il sera remplacé par le "cadastre rénové".
Le cadastre napoléonien se décompose en trois types de source distincts :
- les plans,
- les états de section,
- les matrices cadastrales.
Les plans du cadastre Napoléonien ont été numérisés par les AD 12 et sont maintenant accessibles sur internet.
Pour consulter les deux autres sources, il faut se déplacer aux AD ou dans les communes.
Pour votre recherche, consultez par internet le "tableau d'assemblage" de la commune où se situe le bien qui vous intéresse. Il s'agit d'une vue globale de la commune, où sont portés les éléments essentiels pour vous repérer mais sans détails.
Une fois localisé le lieu recherché, vous trouverez dans ce plan d'assemblage l'indication de la partie du plan nommée "plan parcellaire" ou "section" où il se trouve.
Vous pourrez ensuite, toujours par le site internet, vous reporter au plan spécifique de cette section où vous trouverez les détails des parcelles cartographiées.
Chaque parcelle porte un numéro. Vous retiendrez le numéro de celle qui vous intéresse.
Pensez à consulter le cartouche du plan pour relever la date d'établissement du plan consulté : ces dates sont différentes pour chaque commune, pouvant aller de 1808 aux années 1830.
Une fois votre numéro de parcelle obtenu, il vous faudra vous déplacer pour continuer votre recherche.
Consultez en premier lieu les "états de section" : ils présentent par ordre croissant des numéros et pour chacune des sections, la liste des parcelles avec le toponyme du lieu où trouve la parcelle, le nom des propriétaires à l'époque de la création du plan, la nature des propriétés (terre, pré, bois, maison, etc.) avec la contenance, la classe et le revenu. Il est dommage que les archives départementales de l'Aveyron ne nous les proposent pas par accès internet
car il s'agit d'une véritable légende du plan.
Attention les états de section donnent les éléments connus lors de l'établissement du cadastre. Ils ne sont pas mis à jour. D'où l'importance de noter la date d'établissement des plans.
Grâce au nom du propriétaire trouvé sur les états de section, vous allez pouvoir continuer votre recherches dans les "matrices cadastrales". Celles ci étaient mises à jour annuellement. Elles donnent pour chaque propriétaire la liste des propriétés, bâties ou non bâties, répertoriées sous son nom, qui permettront d'établir son imposition.
Les mêmes matrices cadastrales sont utilisées sur une longue période : elles vivaient (lignes barrées, en-tête remplacés, indication de "surnom" pour les propriétaires, indication de mutation). A vous de découvrir leur richesse.
Nous pourrons en reparler une autre fois.
Bonnes recherches !