Question posée au CGA.
Je suis bien ennuyé avec un contrat de mariage : sa cote semble propre au CGA et non aux AD;
Il s'agit du CM :
Saint Sernin sur Rance (2C)
Département : Aveyron
Code département : 12
Date de l'acte : 27-01-1761
Intervenant 1 :
Nom : COMBES JEAN JACQUES
Origine : la valette (Paulin) Tarn
Intervenant 2 :
Nom : PAULHé CATHERINE
Origine : cros
Références :
N° Général : 2064630
Origine, Page : Notaire Bel
Y a t il un moyen de le récupérer ? ; en effet l'absence de cote de type AD me fait craindre l'impossibilité de le retrouver la voie habituelle et il n'y a rien sur Brozer.
Mille merci
Contrat de mariage 1761
Modérateurs : Patrick, CausseCh
Re: Contrat de mariage 1761
Bonjour
La référence 2C est bien une cote des AD, c'est celle du contrôle des actes des notaires.
L'acte en question est normalement consultable à Rodez sous le cote 3E 16087 et n'est pas en ligne pour le moment.
Cordialement, Patrick Ozanne
La référence 2C est bien une cote des AD, c'est celle du contrôle des actes des notaires.
L'acte en question est normalement consultable à Rodez sous le cote 3E 16087 et n'est pas en ligne pour le moment.
Cordialement, Patrick Ozanne