Cadastres et Mutations cadastrales

Etat des Cadastres et Mutations cadastrales, disponibles en photocopies au Cercle
samedi 6 janvier 2007

Cadastres et Mutations cadastrales

En Rouergue, notamment, on appelle communément Cadastre ou Compoix-Cadastre le recueil des propriétés foncières, avec indication de tenancier, confrontations parcellaires, la contenance de chaque parcelle, imposition des parcelles, etc., d’une seigneurie ou membre de seigneurie correspondant à une entité de Communauté d’habitants.

Cette dernière structure administrative étant chargée, par tradition et par le pouvoir royal, de prélever l’impôt foncier appelé la Taille et les impôts locaux .

Le Cadastre, sous cette forme, est en fait une matrice relevant lesbiens fonciers de chaque contribuable foncier de l’entité communautaire.

Les registres des Mutations cadastrales, qui portent de nombreux appellatifs (Livre des muances, Brevettes etc.), servent à noter les évolutions foncières de la propriété d’un contribuable.


Cadastres


LieuCommuneDateObservations
LusensonSaint-Georges-de-Luzençon16692 tomes
St GeorgesSaint-Georges-de-Luzençon16692 tomes
MontjausMontjaux16673 tomes
RaissacVabres-l’Abbaye1540
RaissacVabres-l’Abbaye1624
RoquefortRoquefort-sur-Soulzon1671
La Roque-ValzergueSaint-Saturnin-de-Lenne17782 tomes
MontméjanSaint-André-de-Vézines1666
VezinsVezins1668
La ClauVezins1645
MontferrandVezins1620Relié avec Vezins
Le RamVezins1676
La RomiguièreLe Truel1715Répertoire
Saint-AffriqueSaint-Affrique1638
Saint-Chéli-d’AubracSaint-Chély-d’Aubrac1714

Mutations cadastrales


LieuCommuneDateObservations
GaillacGaillac-d’Aeyron1685
GaillacGaillac-d’AeyronXVIII è
CompeireCompeyre1729
MontjauxMontjaux1667

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