Cadastres et Mutations cadastrales

En Rouergue, notamment, on appelle communément Cadastre ou Compoix-Cadastre le recueil des propriétés foncières, avec indication de tenancier, confrontations parcellaires, la contenance de chaque parcelle, imposition des parcelles, etc., d’une seigneurie ou membre de seigneurie correspondant à une entité de Communauté d’habitants.

Cette dernière structure administrative étant chargée, par tradition et par le pouvoir royal, de prélever l’impôt foncier appelé la Taille et les impôts locaux .

Le Cadastre, sous cette forme, est en fait une matrice relevant lesbiens fonciers de chaque contribuable foncier de l’entité communautaire.

Les registres des Mutations cadastrales, qui portent de nombreux appellatifs (Livre des muances, Brevettes etc.), servent à noter les évolutions foncières de la propriété d’un contribuable.

Cadastres

Mutations cadastrales