Cadastres et Mutations cadastrales

Etat des Cadastres et Mutations cadastrales, disponibles en photocopies au Cercle
samedi 6 janvier 2007

Cadastres et Mutations cadastrales

En Rouergue, notamment, on appelle communément Cadastre ou Compoix-Cadastre le recueil des propriétés foncières, avec indication de tenancier, confrontations parcellaires, la contenance de chaque parcelle, imposition des parcelles, etc., d’une seigneurie ou membre de seigneurie correspondant à une entité de Communauté d’habitants.

Cette dernière structure administrative étant chargée, par tradition et par le pouvoir royal, de prélever l’impôt foncier appelé la Taille et les impôts locaux .

Le Cadastre, sous cette forme, est en fait une matrice relevant lesbiens fonciers de chaque contribuable foncier de l’entité communautaire.

Les registres des Mutations cadastrales, qui portent de nombreux appellatifs (Livre des muances, Brevettes etc.), servent à noter les évolutions foncières de la propriété d’un contribuable.


Cadastres


LieuCommuneDateObservations
Lusenson Saint-Georges-de-Luzençon 1669 2 tomes
St Georges Saint-Georges-de-Luzençon 1669 2 tomes
Montjaus Montjaux 1667 3 tomes
Raissac Vabres-l’Abbaye 1540
Raissac Vabres-l’Abbaye 1624
Roquefort Roquefort-sur-Soulzon 1671
La Roque-Valzergue Saint-Saturnin-de-Lenne 1778 2 tomes
Montméjan Saint-André-de-Vézines 1666
Vezins Vezins 1668
La Clau Vezins 1645
Montferrand Vezins 1620 Relié avec Vezins
Le Ram Vezins 1676
La Romiguière Le Truel 1715 Répertoire
Saint-Affrique Saint-Affrique 1638
Saint-Chéli-d’Aubrac Saint-Chély-d’Aubrac 1714

Mutations cadastrales


LieuCommuneDateObservations
Gaillac Gaillac-d’Aeyron 1685
Gaillac Gaillac-d’Aeyron XVIII è
Compeire Compeyre 1729
Montjaux Montjaux 1667

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