Cadastres et Mutations cadastrales

Etat des Cadastres et Mutations cadastrales, disponibles en photocopies au Cercle

samedi 6 janvier 2007

Cadastres et Mutations cadastrales

En Rouergue, notamment, on appelle communément Cadastre ou Compoix-Cadastre le recueil des propriétés foncières, avec indication de tenancier, confrontations parcellaires, la contenance de chaque parcelle, imposition des parcelles, etc., d’une seigneurie ou membre de seigneurie correspondant à une entité de Communauté d’habitants.

Cette dernière structure administrative étant chargée, par tradition et par le pouvoir royal, de prélever l’impôt foncier appelé la Taille et les impôts locaux .

Le Cadastre, sous cette forme, est en fait une matrice relevant lesbiens fonciers de chaque contribuable foncier de l’entité communautaire.

Les registres des Mutations cadastrales, qui portent de nombreux appellatifs (Livre des muances, Brevettes etc.), servent à noter les évolutions foncières de la propriété d’un contribuable.

Cadastres

Lieu	Commune	Date	Observations
Lusenson	Saint-Georges-de-Luzençon	1669	2 tomes
St Georges	Saint-Georges-de-Luzençon	1669	2 tomes
Montjaus	Montjaux	1667	3 tomes
Raissac	Vabres-l’Abbaye	1540
Raissac	Vabres-l’Abbaye	1624
Roquefort	Roquefort-sur-Soulzon	1671
La Roque-Valzergue	Saint-Saturnin-de-Lenne	1778	2 tomes
Montméjan	Saint-André-de-Vézines	1666
Vezins	Vezins	1668
La Clau	Vezins	1645
Montferrand	Vezins	1620	Relié avec Vezins
Le Ram	Vezins	1676
La Romiguière	Le Truel	1715	Répertoire
Saint-Affrique	Saint-Affrique	1638
Saint-Chéli-d’Aubrac	Saint-Chély-d’Aubrac	1714