Les dénombrements et recensements de population

vendredi 22 juin 2012

Mme Béatrice OLIVE, directrice des archives départementales de l’Aveyron, n’avait pu nous rejoindre, pour des raisons de santé, lors de notre Assemblée Générale de Cornus. En attendant son intervention à Ségur qui aura pour thème "L’actualité des archives départementale de l’Aveyron" voici un résumé de l’intervention qu’elle avait prévu pour Cornus.

les dénombrements et recensements de population

Il s’agit ici d’une partie, la plus connue certes, de la sous-série 6 M du cadre de classement des archives départementales : Population, affaires économiques, statistiques. La présente intervention ne concerne pas les parties statistiques et contrôle économique.

1. Repères historiques généraux.

1.1. Pourquoi vouloir connaître la population ?

Les plus anciens documents dont se servent les historiens pour estimer la population sont en fait des documents fiscaux, qui n’avaient pas pour but de connaître réellement la population pour des motifs scientifiques, statistiques, économiques ou d’adaptation des structures aux besoins de la population, mais de donner une assiette à l’impôt.

Ainsi, en Europe occidentale, l’un des premiers documents de recensement de la population est le Domesday Book rédigé en Angleterre sous le règne de Guillaume le Conquérant (vers 1085). Il recense les hommes et richesses du royaume.

En France, l’état des feux de 1328, rédigé en pleine crise dynastique entre la fin des capétiens directs et l’avènement de la branche Valois, marque la volonté de mieux asseoir l’impôt dans l’espoir d’en tirer plus de revenus.

Toute la difficulté, à partir de ces documents, est d’évaluer la population totale alors qu’ils ne recensent qu’une partie de la population ou ce que nous appelons aujourd’hui les foyers fiscaux.

1.2. La naissance du recensement moderne.

La volonté de dénombrement de la population, au sens où nous l’entendons (à visée statistique, et pour planifier la répartition et l’organisation des services publics) est très récente : elle apparaît quelques années avant la Révolution, mais il faut attendre le Consulat et l’Empire pour en voie une réalisation concrète. La mise en place d’un véritable état civil, qui inclut tous les individus, catholiques ou non, est l’un des moyens de ces études de population.

La liste nominative, instaurée dès le règne de Louis XV à des fins de surveillance policière, demeure longtemps la base de toute opération de recensement.

En 1822 (ordonnance du 22 janvier), on instaure une périodicité régulière : un recensement général aura lieu tous les cinq ans.

1.3. Les documents constitués pour connaître la population.

1.3.1 Mouvements de population.

On pourrait dire les « mal nommés » car ne concernent pas les mouvements au sens d’aujourd’hui (déplacements, migrations intérieures ou extérieures) mais plutôt les fluctuations de population : naissances, mariages, décès.

Dès le début du xixe siècle, les préfets constituent des documents de synthèse à partir de listes adressées chaque mois par les communes à la préfecture :

- Nombre de mariages (incluant la situation matrimoniale antérieure de chacun des conjoints) ;
- Nombre de naissances (légitimes et illégitimes, distinction des sexes) ;
- Nombre des décès (sexe, âge et état civil des décédés).

Des synthèses générales nationales sont réalisées au ministère de l’Intérieur à partir des envois des préfectures mais elles ne sont pas publiées avant 1837 (pour les périodes 1800-1835).

2. les fonds aux AD de l’aveyron.

2.1. état de classement.

La sous-série 6 M a fait l’objet d’un classement tout à fait provisoire, à une date inconnue car non consignée, mais manifestement ancienne au vu de la dactylographie du brouillon de l’instrument de recherche qui n’a jamais été achevé.

Les différents remaniements (passages de certains articles postérieurs à 1940 en série W notamment) ont laissé des cotes vacantes, des cotes doubles.

2.2. Plan de classement.

On distingue :
- 6 M 1-6 M 461 : population.
- 6 M 8-6 M 45 : recensement des mouvements : listes synthétiques.
- 6 M 47-6 M 94 : dénombrement et recensement : listes synthétiques.
- 6 M 96-6 M 404 : recensement : listes nominatives par commune.
- 6 M 405-6 M 450 : émigration et immigration.
- 6 M 405-6 M 423 : cotes vacantes.
- 6 M 424-6 M 450 : étrangers, dénombrement : états numériques, états nominatifs, statistiques.
- 6 M 462-6 M 668 : contrôle de l’économie et des subsistances.
- 6 M 669-6 M 741 : statistiques.


Commentaires

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Les dénombrements et recensements de population
vendredi 6 janvier 2017 à 12h03 - par  Jean-Jacques Méric

où en est-on pour ce qui est de la mise en ligne de ces recensements ?
cela existe pour les Pyrénées Orientales (66) et c’est très intéressant !

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Les dénombrements et recensements de population
jeudi 24 septembre 2015 à 22h25 - par  Pascal Montmorency

Bonjour,

A partir de quelle année trouve t-on les 6 M 96-6 M 404 : recensement : listes nominatives par commune.
Je voudrais consulter les listes nominatives de Villefranche de Rouergue autour de 1887. Est-ce possible ?

Merci d’avance.

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vendredi 25 septembre 2015 à 13h13 - par  Pascal Montmorency

Merci beaucoup Patrick pour les précieux renseignements.

Cordialement

Pascal Montmorency

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vendredi 25 septembre 2015 à 12h58 - par  Patrick OZANNE

Bonjour

Les mairies ou les archives détiennent ces documents, qui ne sont pas en ligne pour l’Aveyron.

Le mieux est de contacter la mairie de Villefranche de Rouergue, avant de voir avec les AD

Cordialement, Patrick

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Les dénombrements et recensements de population
vendredi 12 décembre 2014 à 09h10 - par  SEHIER

Le grand-père de mon épouse, ANQUETIN Auguste Jacques, né à Cherbourg à quitté le domicile conjugal entre 1911 et 1918 et a longtemps été considéré disparu. mes recherches sur matricules militaires ont montré qu’il s’était engagé. Libéré des obligations militaires il est décédé à Bozoul en 1927. Comment le vérifier depuis le Calvados. Ai-je accès aux recensements de populations numérises ?
A Nqutin auguste est père de Anquetin Suzanne épouse Allin, mére de mon épouse Allain Solange.
Merci de me renseigner sur les possibiltés de recherche.
Jean- François SEHIER

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vendredi 12 décembre 2014 à 15h45 - par  Patrick OZANNE

Bonjour

Pour le moment, les AD de l’Aveyron, n’ont pas encore numérisé ces documents, mais c’est en projet.

Vous pouvez toujours demander une copie de l’acte de décès à la mairie de Bozouls.

Cordialement, Patrick