Actes notariés

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Modérateurs : Patrick, CausseCh

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CGSAMOR2501
Messages : 15
Enregistré le : 29 mars 2018, 10:01

Actes notariés

Message : # 2022Message CGSAMOR2501 »

Bonjour,
Tout nouveau sur le forum,je suis à la recherche de renseignements : Est ce qu'il existe une liste de tous les notaires de l'Aveyron avec leur lieu et leur période d'exercice,y compris pour ceux dont les actes ne figurent pas sur internet ?
Je remercie ceux qui peuvent m'aider.
trilo.

elisabeth
Messages : 235
Enregistré le : 11 janv. 2008, 20:40

Re: Actes notariés instrument de recherche

Message : # 2023Message elisabeth »

Bonjour

Lors de l'accès aux minutes notariales numérisées, sur le site des AD de l'Aveyron, il est indiqué :
"Comment faire une recherche ? ... Il faut consulter l’instrument de recherche de la sous-série 3E en salle aux Archives départementales ... Une consultation de la table des noms de notaires, lieux, cote du document et dates est aussi possible (lorsque l'instrument de recherche de la sous-série 3E sera en ligne)."

La réponse à votre question est contenue dans ce paragraphe :

1/ pour l'instant un instrument de recherche existe bien :) , il est consultables seulement en salle aux archives départementales :( ;

2/ sa mise à disposition en ligne est prévue :) , à ce jour ce n'est pas encore fait :( .

Normalement cela devait évoluer début 2018. Nous sommes tous dans l'attente de la mise à disposition de cet instrument de recherche qui est en effet indispensable pour les internautes ne pouvant se déplacer dans la salle de lecture de Rodez.

Les adhérents du CGA ont la possibilité d'adresser des demandes précises à la secrétaire, et une liste des registres de notaire déposés d'une résidence peut leur être envoyée. Attention, cette liste peut ne pas être à jour. Seul l'instrument disponible à la salle de lecture des archives départementales de l'Aveyron est réputé être complet et mis à jour régulièrement.

Cordialement

CGSAMOR2501
Messages : 15
Enregistré le : 29 mars 2018, 10:01

Re: Actes notariés

Message : # 2026Message CGSAMOR2501 »

Bonjour,
Merci pour la réponse rapide et très claire.Je pense que la liste au CGA est consultable sur place.
Merci.
trilo.

elisabeth
Messages : 235
Enregistré le : 11 janv. 2008, 20:40

Re: Actes notariés

Message : # 3129Message elisabeth »

Bonjour à tous

Bonne nouvelle :D ! Les archives départementales viennent de mettre un fichier exel répertoriant toutes les minutes de notaires accessibles aux archives départementales ! Téléchargement accessible sur la page :

http://archives.aveyron.fr/archive/rech ... aires/n:67

Cliquez sur "instrument de recherche des notaires (3E)" et vous pourrez le télécharger.

Bonnes recherches :D

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