Contrat de mariage 1761

[CausseCh]

Question posée au CGA.
Je suis bien ennuyé avec un contrat de mariage : sa cote semble propre au CGA et non aux AD;

Il s'agit du CM :

Saint Sernin sur Rance (2C)
Département : Aveyron
Code département : 12
Date de l'acte : 27-01-1761
Intervenant 1 :
Nom : COMBES JEAN JACQUES
Origine : la valette (Paulin) Tarn
Intervenant 2 :
Nom : PAULHé CATHERINE
Origine : cros
Références :
N° Général : 2064630
Origine, Page : Notaire Bel

Y a t il un moyen de le récupérer ? ; en effet l'absence de cote de type AD me fait craindre l'impossibilité de le retrouver la voie habituelle et il n'y a rien sur Brozer.

Mille merci

[Patrick]

Bonjour

La référence 2C est bien une cote des AD, c'est celle du contrôle des actes des notaires.

L'acte en question est normalement consultable à Rodez sous le cote 3E 16087 et n'est pas en ligne pour le moment.

Cordialement, Patrick Ozanne