Bonjour,
Dans de nombreux contrats de mariages, l'acte est insinué c'est à dire enregistré auprès d'une autorité publique.
Comment ces insinuations étaient-elles enregistrées, existait-il des registres ?
Si oui, où trouver ces registres d'insinuations et sous quelle série aux archives départementales.
Ces insinuations, contiennent-elles des informations permettant d'établir une filiation, ou comme le contrôle des notaires (série 2E), elles ne contiennent que les noms des époux.
Merci d'avance des vos réponses.
L. FARRET
Où trouver les insinuations ?
Modérateurs : Patrick, CausseCh
Bonjour
Les registres d'insinuations ou de contôle des notaires, serie 2C avant la révolution, sont déposés aux AD. Vous y trouverez le nom des parties (sans filiation) la date et le nom du notaire. Les registres de contrôle sont regroupés par bureau (qui correspondent grosso modo à nos cantons).
Pour la période moderne, ils sont (sauf erreur de ma part) dans la sous série 2Q.
Cordialement
Patrick
Les registres d'insinuations ou de contôle des notaires, serie 2C avant la révolution, sont déposés aux AD. Vous y trouverez le nom des parties (sans filiation) la date et le nom du notaire. Les registres de contrôle sont regroupés par bureau (qui correspondent grosso modo à nos cantons).
Pour la période moderne, ils sont (sauf erreur de ma part) dans la sous série 2Q.
Cordialement
Patrick