Où se procurer les actes de décès

[Patrick]

Bonjour

Les actes de décés, sont enregistrés au lieu de décés. C'est valable pour la période moderne, vous les trouverez donc à la mairie, mais également aux archives départementales (pour les actes de plus de cent ans).

Avant la révolution, les registres étaient tenus par le clergé, et les déclaration se faisaient dans le ressort de la paroisse. Les registres BMS sont également disponibles aux archives départementales et dans les mairies (il est utile de se renseigner auprès des mairies, avant tout déplacement, ces documents sont en général déposés égalemnts aux AD, surtout pour les petites communes)

Cordialement

Patrick